ANCIENS COMBATTANTS ALGERIE TUNISIE MAROC DES COMMUNES DE SAINT BASILE ET SAINT PRIX

Active Saint-Basile 1999-03-08
M

Mission

regrouper les anciens combattants de la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Basile (07270)

Associations de Saint-Basile

Siège INSEE

745 ROUTE DE SAINT BASILE, 07270 SAINT-BASILE

Contact

#

Identifiants

RNA
W073001307
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
944290642
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0073006247
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 073S

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr