ASSOCIATION LOCALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE GILHOC-SUR-ORMEZE Active Gilhoc-sur-Ormèze Anciens combattants W073001007 Créée en 1973 regrouper les anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gilhoc-sur-Ormèze (07270) Identifiants RNAW073001007 HIST.0073001732 Historique Créée le 15/01/1973, dernière déclaration le 13/05/2024 4 évènements 15/01/1973 Création 29/01/1973 Publication au Journal Officiel 13/05/2024 Dernière déclaration 30/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.