ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE MARC SEGUIN/SAINT CHARLES

Active Annonay 2004-03-18
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, réunir toute personne investie de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'ets, assurer leur information, leur représentation, permettre une entraide mutuelle des familles de l'ets, apporter son soutien à l'ets et contribuer à son animation...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Annonay (07100)

Associations de Annonay

Siège INSEE

ROUTE DE CALIFORNIE, 07100 ANNONAY

Contact

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Identifiants

RNA
W073000645
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
532361623
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0073006961
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 073S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr