APEL DE L'ECOLE SAINT BASILE Active Annonay Parents d'élèves W073000359 879948792 Créée en 1975 favoriser et garantir le libre choix de l'école... etc Contact EMAILapelecolesaintbasile@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Annonay (07100) 1 CHEMIN DE LA MUETTE, 07100 ANNONAY Identifiants RNAW073000359 SIREN879948792 HIST.0073001873 Historique Créée le 08/09/1975, dernière déclaration le 21/11/2024 5 évènements 08/09/1975 Création 08/09/1975 Enregistrement INSEE 08/09/1975 Dernier évènement INSEE 21/11/2024 Dernière déclaration 23/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.