ASSOCIATION DES AYANTS-DROIT DE LA SOURCE PETRINCA

Active Castellar 1990-11-12
M

Mission

la défense de ses adhérents, tant, en ce qui concerne leurs intérêts, que leurs droits aux heures de distribution d'eau

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Castellar (06500)

Associations de Castellar

Contact

#

Identifiants

RNA
W062010492
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0062015491
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr