ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BREIL SUR ROYA "LA GRIVE"

Active Breil-sur-Roya 1969-07-16
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier et de limiter les nuisibles en surnombre ; la répression du braconnage ; l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoles ; l'organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de leur discipline

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Breil-sur-Roya (06540)

Associations de Breil-sur-Roya

Siège INSEE

PLACE DE BRANCION, 06540 BREIL-SUR-ROYA

Contact

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Identifiants

RNA
W062003145
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
534258223
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0062007061
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr