ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN

Active Roquebrune-Cap-Martin 1973-03-23
M

Mission

organisation du droit de chasse ; du repeuplement en gibier et des mesures nécessaires qui en découlent ; du lâcher de gibier de repeuplement sur le territoire de la commune de Roquebrune Cap-Martin

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Roquebrune-Cap-Martin (06190)

Associations de Roquebrune-Cap-Martin

Siège INSEE

LA MAIRIE, 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN

Contact

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Identifiants

RNA
W062003742
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
802870766
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0062007866
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr