ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE TOURRETTES SUR LOUP

Active Tourrettes-sur-Loup 1991-10-10
M

Mission

gestion de la faune et pratique de la chasse sur la commune de tourrettes sur loup

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tourrettes-sur-Loup (06140)

Associations de Tourrettes-sur-Loup

Siège INSEE

PLACE MAXIMIN ESCALIER, 06140 TOURRETTES-SUR-LOUP

Contact

#

Identifiants

RNA
W061014961
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
899519557
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0061009747
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 061S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr