ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE VALBONNE

Active Valbonne 2000-07-19
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier et limiter les nuisibles en surnombre ; la répression du braconnage ; l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes ; l'organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de leur discipline ; la protection des biens et des personnes victimes de dégradations liées à la prolifération du gibier ; la gestion du patrimoine cynégétique sur la commune ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Valbonne (06560)

Associations de Valbonne

Siège INSEE

RUE DE LA BRAGUE, 06560 VALBONNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W061009193
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
992870865
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0061018228
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 061S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr