API PROVENCE - ETUDES ET MAITRISE D OEUVRES

Active Nice 2006-03-14
M

Mission

prendre en charge certaines operations non lucratives confiees a l assoc api provence considerees par l administration fiscale comme relevante d une activtee concurentielle a l impot

Domaines

  • aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale 👉 Nice Côte d'Azur
  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Nice Côte d'Azur
@

Commune & Contact

Commune

Nice (06200)

Associations de Nice

Siège INSEE

11 AVENUE EMMANUEL PONTREMOLI, 06200 NICE

Contact

#

Identifiants

RNA
W061009331
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492702154
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0061022149
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée, reconnue d'utilité publique

Gestion : 062P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Études de marché et sondages

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr