M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PRENDRE EN CHARGE CERTAINES OPERATIONS NON LUCRATIVES CONFIEES A L ASSOC API PROVENCE CONSIDEREES PAR L ADMINISTRATION FISCALE COMME RELEVANTE D UNE ACTIVTEE CONCURENTIELLE A L IMPOT
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles — ALPES-MARITIMES
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
VENCE (06140)#
Identifiants
Identifiant
061S0061022149
Copié !
Historique
0061022149
Copié !
RNA
W061009331
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061009331
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.