ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MAS

Active Le Mas 1965-07-28
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier et de limiter les nuisibles en surnombres la répression du braconnage l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes, l'organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de leur discipline

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Mas (06910)

Associations de Le Mas

Siège INSEE

90 MONTEE BARLATIER DE MAS, 06910 LE MAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W061007309
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
751569997
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0061002599
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 061S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse pêche

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr