Mission
organiser la pratique de la chasse au petit et au gros gibier sur le territoire de la commune de le broc, participer à la mise en valeur du patrimoine cynégétique communale lorsqu'elle agit dans le cadre d' un GIC Groupe d'intérêts cynégétique ,contribuer a la protection et a la gestion de la faune sauvage et a la préservation de son habitat assurer la représentation des intérêts cynégétiques des chasseurs de la commune, apporter son concours a la lutte contre les délits de chasse et de braconnage, conduire des actions de prévention des dégâts du gros gibier, mener des actions d'information vis à vis des sociétaires et des habitants de la commune ( notamment propriétaires), représenter les sociétaires auprès des instances de la fédération départementale et auprès de la municipalité de le broc, diffuser aux sociétaires les textes officiels nationaux ,préfectoraux ou municipaux touchant au domaine cynégétique,mener des actions déterminée dans le domaine de la sécurité contre les accide
Domaines
- chasse pêche 👉 Nice Côte d'Azur
Commune & Contact
Commune
Le Broc (06510)Siège INSEE
20 PLACE DE LA FONTAINE, 06510 LE BROCContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 061S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse pêche
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr