Mission
instituer toutes les formes d'aides financière, matérielle, culturelles, etc, jugées opportunes en faveur de tous les personnels de la Communauté de Communes du Champsaur Valgaudemar qu'ils soient à temps complet ou non complet, agents titulaires, contractuels, saisonniers ayant au moins une saison d'ancienneté et travaillé quatre mois entre le 1er janvier et le 31 décembre d'une même année, les apprentis pour une période d'un an minimum au sein de la collectivité ainsi que tous les retraités (ou leur conjoint si l'agent est décédé)
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Champsaur-Valgaudemar
Commune & Contact
Commune
Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500)Associations de Saint-Bonnet-en-Champsaur
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 052P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr