M
Mission
Regrouper le personnel communal dans une structure extra professionnelle afin de developper des actions à caractère social, sportif et culturel.
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Briançonnais
- action socio-culturelle 👉 Briançonnais
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Commune & Contact
Commune
Saint-Chaffrey (05330)Associations de Saint-Chaffrey
Siège INSEE
ROUTE DU PONT LEVIS, 05330 SAINT-CHAFFREYContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W051000359
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
991030099
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
88-030
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 051S
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
action socio-culturelle
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr