ASSOCIATION DE CONSEILS D AIDES ET DE SOUTIEN DU PARC DES CYGNES

Active Curbans 2025-02-21
M

Mission

Promouvoir, aider, soutenir et conseiller les membres de l'association, aux différentes difficultés afférentes à la vie collective. Aider, soutenir et conseiller les membres de l'association à la défense de leurs intérêts. Organiser des moments de convivialité. Contrôler l'exécution de l'entretien des biens communs compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux et du parc. Contrôle de l'application du règlement intérieur et du cahier des charges. Contrôle de la gestion et de la police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des adhérents dès leur mise en service. Prévenir les risques naturels ou sanitaires, les pollutions et les nuisances. Préserver les ressources naturelles et mettre en valeur les propriétés.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Curbans (05110)

Associations de Curbans

Contact

#

Identifiants

RNA
W044007117
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 044S

Activité

jardins ouvriers, floralies

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr