ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU CHAFFAUT. Active Le Chaffaut-Saint-Jurson Chasse W043001302 Créée en 1977 organisation de chasse repression du braconnage repeuplement des truction des animaux nuisibles unite entre ses membres. Contact EMAILacc.lechaffaut04@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Le Chaffaut-Saint-Jurson (04510) Identifiants RNAW043001302 HIST.0043000544 Historique Créée le 16/11/1977, dernière déclaration le 28/07/2025 4 évènements 16/11/1977 Création 23/10/1997 Publication au Journal Officiel 28/07/2025 Dernière déclaration 28/07/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.