SOCIETE DE CHASSE LA DOYENNE

Active Castellet-lès-Sausses 1993-06-17
M

Mission

mise en commun du droit de chassesur les propriétés ; protection et repeuplement du gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Castellet-lès-Sausses (04320)

Associations de Castellet-lès-Sausses

Contact

#

Identifiants

RNA
W042000128
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
A 057
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 042S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr