SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE " LE CAPUCIN BREOLAIS"

Active La Bréole 1931-07-01
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune en vue du développement du gibier par la protection , le repeuplement, l'élevage , la destruction des nuisibles , la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse , soit par apports des sociétaires , soit par des cessions , échanges ou locations et de la protection des propriétés et de srécoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Bréole (04340)

Associations de Ubaye-Serre-Ponçon

Contact

#

Identifiants

RNA
W041000195
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0041000257
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 041S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr