ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-PONS

Active Saint-Pons 1991-02-20
M

Mission

favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique d ela chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pons (04400)

Associations de Saint-Pons

Contact

#

Identifiants

RNA
W041000028
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0041000020
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 041S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr