SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE ENCHASTRAYES-FAUCON

Active Enchastrayes 1979-11-22
M

Mission

organisation de la chasse, éducation cynégétique de ses membres,répression du braconnage, destruction des espèces animales considérées comme nuisibles pour le gibier, organisation des réserves de chassen réalisation des opérations de repeuplement, aménagement des terrains cultivables,adhésion et collaboration avec la fédération départementale et en général la prise en harmonie avec elle de toute sles mesures susceptibles d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Enchastrayes (04400)

Associations de Enchastrayes

Contact

#

Identifiants

RNA
W041000040
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0041000025
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 041S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr