COMITE DES FETES DE SAINT-YORRE Active Saint-Yorre Comités des fêtes W033001598 301055869 Créée en 1965 Organiser des fetes communales sous le patronage de la municipalite Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Yorre (03270) MAIRIE, 03270 SAINT-YORRE Identifiants RNAW033001598 SIREN301055869 HIST.0033002280 Historique Créée le 21/06/1965, dernière déclaration le 14/05/2001 5 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 21/06/1965 Création 14/05/2001 Dernière déclaration 21/09/2007 Mise à jour 01/01/2008 Dernier évènement INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.