ANIMATIONS CASTELLUCIENNES Active Châtelus Comités des fêtes W033007492 903790350 Créée en 2021 proposer, organiser des animations, loisirs au sein de la commune de châtelus Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Châtelus (03120) LE BOURG, 03120 CHATELUS Identifiants RNAW033007492 SIREN903790350 Historique Créée le 16/09/2021, dernière déclaration le 19/11/2024 6 évènements 16/09/2021 Création 16/09/2021 Enregistrement INSEE 16/09/2021 Dernier évènement INSEE 21/09/2021 Publication au Journal Officiel 19/11/2024 Dernière déclaration 21/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.