ASSOCIATION SCOLAIRE DE ST VICTOR Active Saint-Victor Périscolaire W031002679 Créée en 1988 pratique d'activités scolaires et para-scolaires Contact ANNUAIREsaint-victor.orgmairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Saint-Victor Siège Saint-Victor (03410) Identifiants RNAW031002679 HIST.0031003228 Anciennes informations Historique Créée le 08/11/1988, dernière déclaration le 05/10/2020 4 évènements 08/11/1988 Création 30/11/1988 Publication au Journal Officiel 05/10/2020 Dernière déclaration 05/10/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1988-11-30 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Saint-Victor : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune