SOCIÉTÉ DES AMIS DE LA CHASSE Active Fontaine-lès-Vervins Chasse W025004591 Créée en 1994 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontaine-lès-Vervins (02140) Identifiants RNAW025004591 HIST.0025001758 Anciennes informations Historique Créée le 28/03/1994, dernière déclaration le 30/04/2019 4 évènements 28/03/1994 Création 13/04/1994 Publication au Journal Officiel 30/04/2019 Dernière déclaration 29/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationJ.O. N° 15 du 13 avril 1994 - page 1560 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.