LES CHASSEURS EN PLAINE DE FONTENELLE Active Fontenelle Chasse W025001511 Créée en 1996 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontenelle (02170) Identifiants RNAW025001511 HIST.0025001907 Anciennes informations Historique Créée le 14/10/1996, dernière déclaration le 15/10/2020 4 évènements 14/10/1996 Création 06/11/1996 Publication au Journal Officiel 15/10/2020 Dernière déclaration 16/04/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationJ.O. N° 45 du 6 novembre 1996 - page 4846 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.