SOCIETE DE CHASSE DE PRISCES Active Prisces Chasse W025001337 Créée en 1993 chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Prisces (02140) Identifiants RNAW025001337 HIST.0025001727 Anciennes informations Historique Créée le 21/09/1993, dernière déclaration le 13/10/2021 4 évènements 21/09/1993 Création 06/10/1993 Publication au Journal Officiel 13/10/2021 Dernière déclaration 20/10/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate publication création au J.O. vérifiée : J.O. N° 40 du 6 octobre 1993 - page 3260 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.