LA MAROTTE NOUVELLE Active Buironfosse Chasse W025001295 Créée en 1997 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Buironfosse (02620) Identifiants RNAW025001295 HIST.0025001946 Anciennes informations Historique Créée le 12/06/1997, dernière déclaration le 07/11/2024 4 évènements 12/06/1997 Création 19/07/1997 Publication au Journal Officiel 07/11/2024 Dernière déclaration 25/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de publication au J.O. vérifiée : J.O. N° 29 du 19 juillet 1997 - page 3148 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.