SOCIETE DE CHASSE DES FONTAINES MURÉES Active Le Nouvion-en-Thiérache Chasse W025001064 Créée en 1991 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Nouvion-en-Thiérache (02170) Identifiants RNAW025001064 HIST.0025000014 Anciennes informations Historique Créée le 24/06/1991, dernière déclaration le 10/04/2014 4 évènements 24/06/1991 Création 28/08/1991 Publication au Journal Officiel 10/04/2014 Dernière déclaration 05/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de publication au J.O. vérifiée : J.O. N°7 du 28/8/1991- page 2209 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.