SOCIETE DE CHASSE DE FESMY Active Fesmy-le-Sart Chasse W025000741 Créée en 1924 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fesmy-le-Sart (02450) Identifiants RNAW025000741 HIST.0025000636 Historique Créée le 20/04/1924, dernière déclaration le 21/04/2020 4 évènements 20/04/1924 Création 02/05/1924 Publication au Journal Officiel 21/04/2020 Dernière déclaration 23/04/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate publication J.O. (syndicat des chasseurs et propriétaires de la commune de Fesmy: J.O. N°196 du 22 août 1963 - page 7758 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.