SOCIETE DE CHASSE DE FESMY

Active Fesmy-le-Sart 1924-04-20
M

Mission

o

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fesmy-le-Sart (02450)

Associations de Fesmy-le-Sart

Contact

#

Identifiants

RNA
W025000741
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0025000636
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 025S

Observation : date publication J.O. (syndicat des chasseurs et propriétaires de la commune de Fesmy: J.O. N°196 du 22 août 1963 - page 7758

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr