LA SOCIETE DE CHASSE ET DE PECHE COMMUNALE DE BERGUES SUR SAMBRE Active Bergues-sur-Sambre Chasse W025000013 Créée en 1947 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bergues-sur-Sambre (02450) Identifiants RNAW025000013 HIST.0025000599 Historique Créée le 20/08/1947, dernière déclaration le 19/09/2024 4 évènements 20/08/1947 Création 05/09/1947 Publication au Journal Officiel 19/09/2024 Dernière déclaration 18/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationJ.O. du 05/09/1947 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.