SOCIETE DE CHASSE DE VERMAND Active Vermand Chasse W023001928 Créée en 1937 réglementation de la chasse Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Vermand (02490) Identifiants RNAW023001928 HIST.0023002280 Anciennes informations Historique Créée le 29/09/1937, dernière déclaration le 29/09/1937 4 évènements 29/09/1937 Création 29/09/1937 Dernière déclaration 01/10/1937 Publication au Journal Officiel 15/05/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.