M
Mission
gérer les parties communes indivises du lotissement telles que routes, talus, voirie, espaces verts, etc ; ceci afin de préserver la qualité environnementale du dit lotissement dans l'attente d'une rétrocession à titre gracieux de ces parties indivises à la commune de Saint-Jean-le-Vieux
Domaines
- gestion financière, gestion immobilière 👉 Rives de l'Ain - Pays du Cerdon
- espaces naturels 👉 Rives de l'Ain - Pays du Cerdon
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Jean-le-Vieux (01640)Associations de Saint-Jean-le-Vieux
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W014000551
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Activité
gestion financière, gestion immobilière
espaces naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr