SOCIÉTÉ COMMUNALE DE CHASSE DE CHALLES LA MONTAGNE

Active Challes 1934-08-04
M

Mission

syndiquer les propriétaires cultivateurs et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

#

Identifiants

RNA
W014000533
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0014013416
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=4 août 1934

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr