Mission
grouper les chasseurs habitant Mérignat en veu de favoriser le développement du gibier par la protection, le repeuplement, les aménagements, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où la société possède le droit de chasse; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les interêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions
Domaines
- chasse 👉 Rives de l'Ain - Pays du Cerdon
Commune & Contact
Commune
Mérignat (01450)Contact
Contacter la mairie
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- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date ag=28 janvier 1937
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr