CONSCRITS 05 BAGE-LA-VILLE Active Bâgé-Dommartin Classes d'âge Activités festives W012016202 Créée en 2024 réunir des personnes de la classe en 5 issues de Bâgé-la-Ville Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bâgé-Dommartin (01380) Identifiants RNAW012016202 Historique Créée le 11/06/2024, dernière déclaration le 11/06/2024 4 évènements 11/06/2024 Création 11/06/2024 Dernière déclaration 25/06/2024 Publication au Journal Officiel 25/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge / Activités festives Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.