CONSCRITS DE LA CLASSE EN 6 DE GARNERANS Active Bâgé-Dommartin Classes d'âge Activités festives W012016732 Créée en 2025 maintenir la tradition des conscrits sur la commune de Garnerans Contact EMAILconscrits6garnerans@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Bâgé-Dommartin (01380) Identifiants RNAW012016732 Historique Créée le 06/10/2025, dernière déclaration le 06/10/2025 4 évènements 06/10/2025 Création 06/10/2025 Dernière déclaration 21/10/2025 Publication au Journal Officiel 21/10/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 06/10/2025 / Création 06/10/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge / Activités festives Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.