Mission
préserver la qualité de l'environnement, les paysages, les sites, le patrimoine naturel du plateau situé sur les communes de : Mogneneins, Peyzieux, Genouilleux, Guéreins, Montceaux, Chaneins, Valeins, Baneins et Chatillon sur Chalaronne, ci-après dénommé collectivement le "Territoire" , conserver le caractère agricole (cultures, élvages) et les bois de Territoire ; protéger les espaces naturels, le patrimoine bâti, les sites et les paysages compris dans le territoires ; sensibiliser et informer les habitants des communes du Territoie sur les différents projets de type industriels et notamment éolien pouvant impacter leur cadre de vie ; défendre le cadre de vie, l'environnement, la biodiversité, l'ecotourisme, la propriété, la tranquilité, la santé des habitants du Territoire ; prévenir toutes nuisances inhérentes à tout projet de type industriel et notamment éolien sur le périmètre du Territoire
Domaines
- mouvements écologiques 👉 Val de Saône Centre
Commune & Contact
Commune
Genouilleux (01090)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Activité
mouvements écologiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr