PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL DU VAL DE SAONE

Active Genouilleux 2020-07-17
M

Mission

préserver la qualité de l'environnement, les paysages, les sites, le patrimoine naturel du plateau situé sur les communes de : Mogneneins, Peyzieux, Genouilleux, Guéreins, Montceaux, Chaneins, Valeins, Baneins et Chatillon sur Chalaronne, ci-après dénommé collectivement le "Territoire" , conserver le caractère agricole (cultures, élvages) et les bois de Territoire ; protéger les espaces naturels, le patrimoine bâti, les sites et les paysages compris dans le territoires ; sensibiliser et informer les habitants des communes du Territoie sur les différents projets de type industriels et notamment éolien pouvant impacter leur cadre de vie ; défendre le cadre de vie, l'environnement, la biodiversité, l'ecotourisme, la propriété, la tranquilité, la santé des habitants du Territoire ; prévenir toutes nuisances inhérentes à tout projet de type industriel et notamment éolien sur le périmètre du Territoire

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Genouilleux (01090)

Associations de Genouilleux

Contact

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Identifiants

RNA
W012014919
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Activité

mouvements écologiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr