Mission
obtenir l'interdiction de tous les pesticides en France et plus particulièrement dans les départements suivants : Ain, Rhône, Saône-et-Loire ; agir également au soutien d'actions engagées par des particuliers ou des associations dans le même but ; assurer la représentation collective de ses adhérents auprès des autorités politiques, administratives et judiciaires ; engager toute action auprès des autorités publiques ou devant les instances ou juridictions nationales, européennes ou internationales, aux fins de lutter contre l'usage des pesticides ou en soutien à des actions similaires ;
Domaines
- pollutions, assainissement 👉 Val de Saône Centre
Commune & Contact
Commune
Genouilleux (01090)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Activité
pollutions, assainissement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr