M
Mission
faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement engibier par la repression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles
Domaines
- chasse 👉 Bassin de Bourg-en-Bresse
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Trivier-de-Courtes (01560)Associations de Saint-Trivier-de-Courtes
Siège INSEE
610 ROUTE DE SONVILLE, 01560 SAINT-TRIVIER-DE-COURTESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W012014487
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
877822148
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012005088
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1978-02-15
Activité
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr