SOCIETE DE CHASSE DE FOSSAUD

Active Saint-André-le-Bouchoux 2017-06-28
M

Mission

grouper les chasseurs adhérant aux présents statuts, en vue de favoriser le développement du gibier, par la protection, le repeuplement, les aménagements, la régulation des espèces classées nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où la société possède le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes et de défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous moyens légaux et auprès de toutes les juridictions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-André-le-Bouchoux (01240)

Associations de Saint-André-le-Bouchoux

Contact

#

Identifiants

RNA
W012010753
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr