SOCIETE DE BOULES DE SAINT ANDRE LE BOUCHOUX Active Saint-André-le-Bouchoux Basket W012010006 Créée en 1946 pratique du sport boules Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-André-le-Bouchoux (01240) Identifiants RNAW012010006 HIST.0012001408 Anciennes informations Historique Créée le 04/08/1946, dernière déclaration le 10/12/2002 4 évènements 04/08/1946 Création 15/08/1946 Publication au Journal Officiel 10/12/2002 Dernière déclaration 01/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.