M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2018-01-10.
faire entendre la voix des citoyens de la communauté de communes de treffort en revermont (ccter) et des communes voisines sur les questions relatives aux conditions de scolarisation des collégiens et lycéens.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Bassin de Bourg-en-Bresse
- parents d'élèves 👉 Bassin de Bourg-en-Bresse
@
Commune & Contact
Commune
Treffort-Cuisiat (01370)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W012008923
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012012750
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
comités de défense, de sauvegarde
parents d'élèves
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.