M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
faire entendre la voix des citoyens de la Communauté de Communes de Treffort en Revermont (CCTER) et des communes voisines sur les questions relatives aux conditions de scolarisation des collégiens et lycéens.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
TREFFORT-CUISIAT (01370)Site web
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Identifiants
Identifiant
012P0012012750
Copié !
Historique
0012012750
Copié !
RNA
W012008923
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : W012008923
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.