TRESORS D'ANTAN Active Charnoz-sur-Ain Collections patrimoine W012008297 Créée en 2013 valorisation des collections et recherches relatives au patrimoine Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Charnoz-sur-Ain (01800) Identifiants RNAW012008297 Historique Créée le 19/11/2013, dernière déclaration le 20/05/2026 4 évènements 19/11/2013 Création 30/11/2013 Publication au Journal Officiel 20/05/2026 Dernière déclaration 20/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Collections patrimoine Collections patrimoine 010005collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.