LA CROISÉE DES DEUCHES Active Francheleins Collections patrimoine W012014834 Créée en 2020 la sauvegarde et la promotion de la 2cv Citroën et de ses dérivées Contact ANNUAIREfrancheleins.fr/les-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Francheleins Siège Francheleins (01090) Identifiants RNAW012014834 Historique Créée le 11/03/2020, dernière déclaration le 11/03/2020 4 évènements 11/03/2020 Création 11/03/2020 Dernière déclaration 11/04/2020 Publication au Journal Officiel 11/04/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Collections patrimoine Collections patrimoine 010005collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Francheleins : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune