ROSES 74 Active Tossiat Classes d'âge W012008290 Créée en 2013 sorties et voyages entre ami (e)s Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tossiat (01250) Identifiants RNAW012008290 Historique Créée le 18/11/2013, dernière déclaration le 24/02/2016 4 évènements 18/11/2013 Création 30/11/2013 Publication au Journal Officiel 24/02/2016 Dernière déclaration 05/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.