M
Mission
mettre en mémoire la mémoire de pont-de-vaux et des onze communes qui, avec elle, forment la communauté de communes et de canton en répertoriant les témoignages concernant le déroulement des événements marquants de la vie locale.
Domaines
- associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine 👉 Bresse et Saône
@
Commune & Contact
Commune
Pont-de-Vaux (01190)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W012007991
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012011899
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr