TERRE ET PIERRES DE HAUTE BRESSE

Active Chavannes-sur-Reyssouze 1981-07-17
M

Mission

sauvegarde du patrimoine,et notamment des sites et des batiments de haute bresse

Domaines

  • associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine 👉 Bresse et Saône
@

Commune & Contact

Commune

Chavannes-sur-Reyssouze (01190)

Associations de Chavannes-sur-Reyssouze

Siège INSEE

MARESTE, 01190 CHAVANNES-SUR-REYSSOUZE

Contact

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Identifiants

RNA
W012004271
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528373624
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012005722
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr