Mission
mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires de développement et de contrôle qualitatifs des systèmes permettant d'assurer dans le résidentiel, le chauffage, le rafraichissement et les économies d'énergies par l'utilisation rationnelle de pompes à chaleur.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Dombes Saône Vallée
- Environnement, cadre de vie 👉 Dombes Saône Vallée
Commune & Contact
Commune
Trévoux (01600)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2003-05-24
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr